EMIR

juin 2014
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AFTE
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Point sur la conformité EMIR en 2012, 2013, 2014 et 2016. 

Novembre 2016 - Rapport de la Commission européenne sur l'EMIR

  • Rapport en français 

  • Rapport en anglais 

  • Commentaires

 

Juin 2014 - Point sur la conformité EMIR

  • Obligation de reporting EMIR

  • Questionnaire AMF

  • Contacts AFM/ESMA

Présentation en Rencontre professionnelle AFTE du 12 juin 2014

 

Juillet 2014 - Réponse sur les standards techniques 

 

Février 2014 - Mise en oeuvre d'EMIR

  • Lettre AFTE à ESMA

  • Lettre EACT à Commission européenne 

 

Janvier 2014 :

  • Mise en oeuvre EMIR - Courrier AFTE à l'AMF

  • Reporting EMIR avec GRC Codiese

 

Mai 2013 :

  • Présentation "Produits dérivés, les nouvelles règles"

  • Présentation en Rencontre professionnelle AFTE du 12 juin 2014 - Règlementation des dérivés OTC

 

Mars 2013 :

  • Pour les sociétés non financières - Fiche ESMA

  • Publication au Journal officiel des standards techniques 

 

Juillet 2012 - Réponse AFTE ESMA standards techniques EMIR dérivés négociés de gré à gré

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