Conformité

Présentation

  Vidéo de présentation de la commission

La commission assiste les trésoriers pour la mise en oeuvre de tout sujet règlementaire lié aux enjeux de conformité et de pratique des banques.

Elle travaille en étroite collaboration avec les autres commissions de l'AFTE, notamment "juridique" et "fintechs". Elle assure en particulier la veille règlementaire sur les activités de produits dérivés, ce qui lui permet de s'investir à la demande des adhérents dans les actions de sensibilisation des organes règlementaires nationales et européennes sur les règlementations en cours d’élaboration.

Représentation AFTE

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF) au titre des représentants des  clientèles des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d’assurance et des entreprises d’investissement

Représentation assurée par Noëlle BELMIMOUN

Programme 2023 :

17/02/2023 - EMIR - Echanges DGTrésor EACT AFTE