Commission « conformité »

Tout ce qu'il faut savoir sur la conformité en trésorerie. Retrouvez sur cette page l'ensemble des ressources proposées par la Commission Conformité de l'AFTE : des événements à venir axés sur les dernières obligations réglementaires, un espace documentaire regroupant les publications récentes sur les sujets clés, et les informations sur les présidents et vice-présidents de la commission. Le programme annuel est également mis à jour pour suivre les rendez-vous importants.

Commission « conformité »

Présentation et fonctionnement de la commission

La commission assiste les trésoriers pour la mise en oeuvre de tout sujet règlementaire lié aux enjeux de conformité et de pratique des banques.

 

Elle travaille en étroite collaboration avec les autres commissions de l'AFTE, notamment "juridique" et "fintechs". Elle assure en particulier la veille règlementaire sur les activités de produits dérivés, ce qui lui permet de s'investir à la demande des adhérents dans les actions de sensibilisation des organes règlementaires nationales et européennes sur les règlementations en cours d’élaboration.

 

05/03/2024 - Présentation des évolutions de la règlementation EMIR au Royaume-Uni

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF) au titre des représentants des  clientèles des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d’assurance et des entreprises d’investissement

Représentation assurée par Noëlle BELMIMOUN

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Coordination de la commission