Conformité

Présentation

Lieu de partage, de mutualisation des pratiques et des savoir-faire afin d'élaborer de bonnes pratiques sur les sujets de conformité à l'environnement règlementaire, à la relation bancaire et tout sujet d'actualité.

 

La Commission assiste les trésoriers pour la mise en oeuvre de tout sujet règlementaire lié aux enjeux de conformité et de pratique des banques. Elle travaille en étroite collaboration avec les autres commissions de l'AFTE, notamment "juridique".

 

Elle assure la veille règlementaire notamment sur les activités de produits dérivés, ce qui lui permet de s'insvestir à la demande des adhérents dans les actions de sensibilisation des organes règlementaires nationales et européennes.sur les règlementations en cours d’élaboration.

Actualité

  • Entrée en vigueur d'EMIR Refit le 17 juin
  • Transition vers les nouveaux indices de référence (règlementation dite "Benchmark") 
  • BREXIT
  • MIFID II,  
  • KYC, tour de table des problématiques, initiatives et propositions 
  • Référentiels centraux, quelles évolutions ?
  • Legal Entity Identifier : développement du LEI comme outil d'identification  
  • DSP2
  • Embargos et sanctions économiques


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Présidence et vice-présidence de la commission

Noëlle BELMIMOUN

(ARCELORMITTAL TREASURY)

Présidente

Charles-Henri TAUFFLIEB

(CHT COMPLIANCE)

Vice-président



Présidence et vice-présidence
de la commission

Noëlle BELMIMOUN

(ARCELORMITTAL TREASURY)

Présidente

Charles-Henri TAUFFLIEB

(CHT COMPLIANCE)

Vice-président

Représentation AFTE

Groupe de travail « post trading consultative working group » au sein de l’European Securities and Markets Authority (ESMA)

 

Bank for International Settlements (BIS) /  International Organization of Securities Commissions (IOSCO)

 

Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF) au titre des représentants des  clientèles des établissements de crédit, des sociétés de financement, des entreprises d’assurance et des entreprises d’investissement (suppléant)

 

Représentations assurées par  Valérie SAINSAULIEU

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