- ACCUEIL
- À PROPOS
- ADHÉRENTS
- AGENDA
- FORMATION
- PUBLICATIONS
- DÉLÉGATIONS
- COMMISSIONS
- Présentation
- Agenda
- Cash management international
- Conformité et code de bonne conduite
- Contrôle interne et bonnes pratiques de trésorerie
- Financements - Bâle III
- Fiscalité
- Juridique
- Monétique
- Moyennes entreprises
- Normes comptables internationales
- Notation
- Parcours Trésorerie et Parcours Finance
- Placements
- Réglementation des produits dérivés
- Risques
- Sécurité
- SEPA et Moyens de paiement
- Systèmes d'information
- EMPLOI
- EACT/IGTA
- PRESSE
- .
Commission JuridiqueÉchanger et s’assurer que les problèmes juridiques et les bonnes pratiques sont pris en compte au sein des entreprises membres dans leur négociation avec les banques. |
|
|
-
01/10/2011 Les contrats modèles de l’AFTE : la convention ISDA 1992 - Savoir la négocier, Définir son schedule Les entreprises qui négocient vraiment une convention ISDA (International Swaps and Derivatives Association) sont assez rares, ce qui peut surprendre compte tenu des montants importants en jeu et ...
-
02/12/2009 Enjeux des négociations et du choix des conventions ISDA, FBF et Euromaster 
Compte rendu
-
01/03/2006 La convention de crédit syndiqué : term sheet modèle - Un standard AFTE -
01/03/2006 La convention de crédit syndiqué : term sheet modèle - Un standard AFTE Après la publication du cahier technique « Guide de la négociation des conventions de crédit syndiqué et d'autres contrats de financement » en juin 2004, il est apparu important pour la commi...
-
07/12/2004 Utilisation du droit français dans les conventions de crédits syndiqués - Résultats de l’enquête -
28/06/2004 Guide de la négociation des conventions de crédit syndiqué et d’autres contrats de financement Le club « Clauses juridiques des contrats financiers » de l'AFTE a considéré qu'il était essentiel pour les trésoriers de réaliser que le contenu des contrats financiers dépasse de loin la ...
-
01/06/2004 Guide de la négociation des conventions de crédit syndiqué et d’autres contrats de financement Le club « Clauses juridiques des contrats financiers » de l'AFTE a considéré qu'il était essentiel pour les trésoriers de réaliser que le contenu des contrats financiers dépasse de loin la ...
-
03/02/2003 Compte-rendu de la réunion du 03/02/2003 -
14/01/2003 Compte-rendu de la réunion du 14/01/2003 -
10/12/2002 Compte-rendu de la réunion du 10/12/2002 -
29/10/2002 Compte-rendu de la réunion du 29/10/2002 -
18/07/2002 Aborder une négociation de convention de crédit syndiqué -
01/12/1996 Convention-cadre publiée par l'ISDA (version 1992) - Commentaires et recommandations du groupe de travail -
01/03/1995 Convention-cadre relative aux opérations de marché à terme publiée par l'AFB (avril 1994) - Commentaires et recommandations du gu groupe de travail AFTE
Cet ouvrage a pour objectif de définir le crédit inter-entreprises, d’en expliquer l’origine mais aussi de donner des clés pratiques pour le maîtriser et l’optimiser, sachant que, comme dans bien des domaines, la réponse est entre les mains de celui qui pose la question. Dans l’entreprise, la solution a pour nom gestion.
Entré en vigueur le 1er janvier de cette année, le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (Cice) doit, selon le ministère des Finances, permettre à 1,5 million d’entreprises de bénéficier d’un avantage de 13 milliards d’euros dès 2013 et de 20 milliards d’euros en 2014...
